Archives mensuelles : décembre 2018

Conseil Municipal 20-12-2018

Ce conseil municipal est marqué de nouveau par des erreurs comptables dans le budget des caveaux. Les chiffres présents dans le budget officiel ne correspondent pas aux chiffres présentés et votés en conseil municipal. Ces erreurs se retrouvent même dans les décisions prises par le maire (des décisions que le maire ne soumet pas au conseil municipal). Dans ces diverses décisions du maire, nous avons constaté une augmentation de 110 000 euros dans le lot 1 (terrassement) du chantier du plateau de la Plaine. Comment allons-nous faire pour financer ces travaux pharaoniques?

 

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 – – – Information du conseil municipal – – –

Présentation du bilan de l’A21 et de la candidature au « Label Territoire Durable, une Cop d’avance », conduits durant le 1er semestre 2018 dans le cadre de la CEDEC avec l’aide d’un stagiaire.

 AFFAIRES MÉTROPOLITAINES 

1/ D2018_XXXAM Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences.

2/ D2018_XXXAM Approbation de l’avenant n°1 àUX conventionS de gestion relativeS àUX compétenceS « Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire », « Eau pluviale », « Service extérieur défense contre incendies » et « Aires et parcs de stationnement » de la commune de MEYRARGUES transféréeS au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

3/ D2018_XXXAM RAPPORT D’ACTIVITES ANNUEL 2017 DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE.

4/ D2018_XXXAM SERVICES PUBLICS METROPOLITAINS DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE L’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF –RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES (RPQS).

5/ D2018_XXXAM SERVICE PUBLIC METROPOLITAIN DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES –RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS).

 

FINANCES ET SUBVENTIONS

6/ D2018_XXXFS BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX – DECISION MODIFICATIVE N°1 –– EXERCICE 2018.

7/ D2018_XXXFS DEMANDE DE REITARATION DE GARANTIE D’EMPRUNTS CONTRACTES PAR la société Famille et provence APRES REAMENAGEMENT D’UNE PARTIE DE SA DETTE CONTRACTEE AUPRES DE LA CAISSE DE DEPÔTS ET CONSIGNATION.

 

PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

8/ D2018-XXXRH RECONDUCTION DU DISPOSITIF DIT « CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF » (CEE) – CRÉATION DE SIX POSTES.

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

9/ D2018_XXXAG DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES À L’INTERDICTION DU TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDÉES AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 – AVIS du conseil municipal

 

TRAVAUX

10/ D2018_XXXT Convention tripartite entre l’ie 13, la METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE/territoire du pays d’aix et la commune – REALISATION D’UN CHANTIER D’INSERTION PAR L’ACTIVITE EN FORET.