Archives mensuelles : novembre 2017

Conseil Municipal 09-11-2017

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 ADMINISTRATION GENERALE

1/ D2017-XXXAG DELEGATIONS DE POUVOIR CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.

2/ D2017-XXXAG Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal de MEYRARGUES.

3/ D2017-XXXAG SUPPRESSION deS huit commissionS créées le 28 mai 2014 en vue de la creation de nouvelles commissions regroupant des domaines transversaux et plus proches.

4/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Finances, travaux, urbanisme, environnement et développement durable » – désignation de ses membres.

5/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Scolaire, enfance et jeunesse » – désignation de ses membres.

6/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Sports, associations & festivités » – désignation de ses membres.

7/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Culture, patrimoine et tourisme » – désignation de ses membres.

8/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Communication & NTIC et Développement économique » – désignation de ses membres.

9/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « marchés publics » – désignation de ses membres.

10/ D2017-XXXAG TABLEAU PORTANT REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ÉLUS.

TRAVAUX

11/ D2017-XXXT CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT MIXTE D’ENERGIE DES BOUCHES-DU-RHONE – ENFOUISSEMENT RESEAUX TELEPHONIQUES – CHEMIN DE LA CARRIERE (CHEMIN DE RECLAVIER).

 URBANISME ET DOMANIALITE

12/ D2017-XXXU AUTORISATION DE SIGNER UN BAIL A CONSTRUCTION AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE – BIEN IMMOBILIER CADASTRE BA 23.

13/ D2017-XXXU AUTORISATION DE SIGNER UN BAIL A REHABILITATION AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE – BIEN IMMOBILIER CADASTRE BA 77.

14/ D2017-XXXU INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNE SUITE A L’APPROBATION DU PLU.

 PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

15/ D2017-XXXRH RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE A TEMPS COMPLET.

16/ D2017-XXXRH CREATION D’UN EMPLOI RELEVANT DU CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX.

17/ D2017-XXXRH prise en charge des frais engagés par les agents à l’occasion de déplacements temporaires.