Archives pour la catégorie La vie à Meyrargues

Conseil Municipal 12-04-2018

Ce conseil est particulièrement marqué par le vote du budget primitif de la Commune. Le groupe d’opposition a désapprouvé ce budget. Vous trouverez dans le film les explications qui justifient cette décision.

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 FINANCES ET SUBVENTIONS

 1/ D2018-XXXFS MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE COMMUNE DE MEYRARGUES – NOUVELLE DELIBERATION

2/ D2018-XXXFS AFFECTATION DU RESULTAT 2018 – ANNEXE VENTE DE CAVEAUX

3/ D2018-XXXFS Vote du budget annexe « vente de caveau » – exercice 2018

4/ D2018-XXXFS AFFECTATION DU RESULTAT 2018 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

5/ D2018-XXXFS VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE – EXERCICE 2018

6/ D2018-XXXFS Vote du BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – exercice 2018

 ASSOCIATIONS ET SPORTS

 7/ D2018-XXXAS RENOUVELLEMENT DE LA convention d’objectifs entre la commune de Meyrargues et l’association « MEYRARGUES ANIMATIONS »

 ADMINISTRATION GENERALE

8/ D2018-XXXAG MEDIATHEQUE – VALIDATION DU PROJET SCIENTIFIQUE, CULTUREL, EDUCATIF ET SOCIAL

9/ D2018-XXAG CONVENTION ENTRE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET LA COMMUNE CONCERNANT L’ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES

Conseil Municipal du 29-03-2018

Ce conseil est marqué par le vote des comptes administratifs et des comptes de gestion. Ces derniers  vont certes donner en lecture directe des résultats comptables (un pour chacune des sections) mais ceux-ci s’avèrent insuffisants pour apprécier la situation financière d’une collectivité.

Notre analyse financière montre l’existence de difficultés budgétaires ! Les dépenses engagées dans la précipitation et sans subventions ont rendu l’épargne nette négative …

 

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 URBANISME ET DOMANIALITÉ

 1/ D2018-XXXU AVIS SUR LE PROJET DE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX PORTANT SUR LE PLUi DU TERRITOIRE DU PAYS D’AIX ET LA DÉFINITION DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA MÉTROPOLE ET LES COMMUNES.

2/ D2018-XXXU AVIS SUR LE PROJET DE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX RELATIF A LA DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC, DANS LE CADRE DE LA PRESCRIPTION DU PLUi DU TERRITOIRE DU PAYS D’AIX.

PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

3/ D2018-XXXRH MODIFICATION DES MODALITÉS DE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.

 FINANCES ET SUBVENTIONS

 4/ D2018-XXXFS MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE COMMUNE DE MEYRARGUES.

5/ D2018-XXFS COMPTE DE GESTION 2017 – VENTE DE CAVEAUX.

6/ D2018-XXFS COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE VENTE DE CAVEAUX.

7/ D2018-XXFS COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE.

8/ D2018-XXFS COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

9/ D2018-XXFS COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT.

10/ D2018-XXFS COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT.

11/ D2018-XXFS COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE.

12/ D2018-XXFS COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE.

13/ D2018-XXFS POLITIQUE FONCIÈRE – EXERCICE 2017.

14/ D2018-XXFS TABLEAU SUR LA FORMATION DES ÉLUS – EXERCICE 2017.

15/ D2018-XXFS GESTION, ÉTAT ET ÉVOLUTION DE LA DETTE DU BUDGET VILLE.

16/ D2018-XXFS DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – BUDGETS DE LA COMMUNE – EXERCICE 2017.

Conseil Municipal 15-03-2018

Nous vous informons que deux délibérations du conseil municipal de Meyrargues ont été invalidées par le contrôle de légalité effectué par le Préfet. Ces délibérations concernent l’autorisation donnée au maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement. (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).
Généralement, ce type de délibération est présenté une fois avant le vote du budget prévu au mois d’avril. A Meyrargues, c’est la troisième fois que cette délibération est prise en raison des erreurs et des oublis. Lors des conseils municipaux du 11 janvier et du 15 février dernier, nous avons alerté à plusieurs reprises le maire et l’ensemble du conseil municipal sur l’existence d’irrégularités sur ces délibérations, en vain. Aujourd’hui, c’est le Préfet qui vient d’annuler ces délibérations!

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 FINANCES ET SUBVENTIONS 

 1/ D2018-XXXFS BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2018 – MODIFICATION FORMELLE DE PRESENTATION DE LA DELIBERATION PORTANT AUTORISATION N°1 DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT, AVANT LE VOTE DU BUDGET ET DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT SUITE AUX PRECONISATIONS DES SERVICES PREFECTORAUX ET DE LA TRESORERIE GENERALE.

2/ D2018-XXXFS BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2018 –DELIBERATION PORTANT AUTORISATION N°2 DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT, AVANT LE VOTE DU BUDGET ET DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT : CORRECTION DE L’AUTORISATION CONFEREE AU MAIRE AU CHAPITRE 204 – MODIFICATION FORMELLE DE PRESENTATION SUITE AUX PRECONISATIONS DES SERVICES PREFECTORAUX ET DE LA TRESORERIE GENERALE.

3/ D2018-XXXFS BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2018 – AUTORISATION N°3 DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT, AVANT LE VOTE DU BUDGET ET DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT.

 ADMINISTRATION GENERALE

 4/ D2018-XXXAG DELIBERATION PORTANT DECLARATION PREALABLE ET ATTRIBUTION D’UN NUMERO D’ENREGISTREMENT AUX LOCATIONS DE COURTE DUREE A UNE CLIENTELE DE PASSAGE.

Conseil Municipal 15-02-2018

L’ORDRE DU JOUR :

 FINANCES ET SUBVENTIONS 

 1/ D2018-XXXFS BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2018 – AUTORISATION N°2 DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT, AVANT LE VOTE DU BUDGET ET DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT.

 PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

 2/ D2018-XXXRH RECONDUCTION DU DISPOSITIF DIT « CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF » (CEE) – CREATION DE SIX POSTES.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 3/ D2018-XXXAG SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (SPANC) METROPOLITAIN – PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS).

L’une des décisions du Maire a attiré particulièrement notre attention. Monsieur le Maire a décidé d’une manière unilatérale d’accueillir des migrants dans une maison appartenant à la commune dans le vieux village. 

 

 

Conseil Municipal du 11-01-2018

Le conseil du 11-01-2018 portait sur un seul point avec encore une fois une erreur de calcul sur seulement 200 000 euros… Cherchez l’erreur!!!

1/ D2018-XXXFS BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2018 – AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT, AVANT LE VOTE DU BUDGET ET DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRÉCÉDENT.

TIERS OBJET TTC ARTICLE
DIAGONAL SAS Logiciel correcteur communication              385.20 € 2051
CHAPITRE 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES              385.20 €
BANNANI BATIMENT Reconstruction mur place anciens combattants        29 580.00 € 2128
BANNANI BATIMENT Mur du cimetière reliquat dossier TP 70%          8 000.00 € 2128
EUROVIA Carrelage Hall Mairie ADAP          4 888.80 € 21311
Travaux serrurerie portail école élémentaire          1 594.94 € 21312
ADAP WC Gymnase          3 000.00 € 21318
AMOURDEDIEU ADAP  /  FIBRE        11 896.80 € 21318
VALKE Rénovation et création WC et douches PMR Plateau Plaine        24 180.00 € 21318
ACOM Aménagement PC sécurité          2 899.20 € 21318
FERRONNERIE ET FORGE MILLET barrière fer forgé rue Emile Zola          2 800.00 € 2135
SIGNEAUX GIRAUD barre parking moto          1 584.00 € 2152
Univers et Cité POTELETS          4 580.40 € 2152
RAZEL BEC Fibre BDR          6 932.40 € 21533
INEO mise en place candélabres LEDS rue de la République          7 037.64 € 21534
ASSISTELEC Armoire électrique à remplacer        10 336.80 € 21534
ORDISYS 4 PC pour TBI école élémentaire          2 780.35 € 2183
TOP OFFICE 1 unité centrale + écran équipement CSU police              568.99 € 2183
FNAC 1 TV pour Equipement CSU police              539.98 € 2188
ROGIER Enseigne Mairie Liberté Egalité Fraternité          1 320.00 € 2188
  Défibrillateur Médiathèque          1 818.60 € 2188
CHAPITRE 21     IMMOBILISATIONS CORPORELLES      126 338.90 €
Fouilles archéologiques avant construction complexe sportif plateau Plaine      200 000.00 € 2312
  EU GLACIERE CHÂTEAU ADAP        22 842.00 € 2315
  AEP GLACIERE CHÂTEAU ADAP        28 419.60 € 2315
  Avenue Mistral Vallat 240 000.00 € 2315
  Busage bas chemin du Moulin        10 596.00 € 2315
CHAPITRE 23     IMMOBILISATIONS EN COURS      301 857.60 €
TOTAL      428 581.70 €

 

Conseil Municipal 07-12-2017

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 AFFAIRES GÉNÉRALES

1/ D2017-XXXAG APPROBATION DES CONVENTIONS DE GESTION ET D’UNE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVES AUX COMPETENCES DE LA COMMUNE TRANSFEREES A LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU 1ER JANVIER 2018.

2/ D2017-XXXAG RAPPORT D’ACTIVITES ANNUEL RETRAÇANT L’ACTIVITE DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2016.

Conseil Municipal du 30 novembre 2017

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 AFFAIRES JURIDIQUES

1/ D2017-XXXJM DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE DE LA GESTION DE LA CRÈCHE « LA FARANDOLE » ET DE LA MICRO-CRÈCHE SITUÉES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MEYRARGUES POUR LA PÉRIODE 2018-2022.

URBANISME ET DOMANIALITÉ

2/ D2017-XXXU BAIL EMPHYTEOTIQUE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES POUR UN PROJET DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL AU LIEU-DIT « L’ESPOUGNAC » SUR LA COMMUNE DE MEYRARGUES AVEC LA SOCIETE URBA 48 – AVENANT N°1.

3/ D2017-XXXU CONVENTION D’INSTRUCTION D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE.

TRAVAUX

4/ D2017-XXXT CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL – REQUALIFICATION DE L’AVENUE FREDERIC MISTRAL.

FINANCES ET SUBVENTIONS

5/ D2017-XXXFS DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL (EXERCICE 2017).

6/ D2017-XXXFS DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ANNEXE DE L’EAU (EXERCICE 2017).