Archives pour la catégorie Conseils Municipaux

Conseil Municipal 07-12-2017

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 AFFAIRES GÉNÉRALES

1/ D2017-XXXAG APPROBATION DES CONVENTIONS DE GESTION ET D’UNE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVES AUX COMPETENCES DE LA COMMUNE TRANSFEREES A LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU 1ER JANVIER 2018.

2/ D2017-XXXAG RAPPORT D’ACTIVITES ANNUEL RETRAÇANT L’ACTIVITE DE LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE L’ANNEE 2016.

Conseil Municipal du 30 novembre 2017

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 AFFAIRES JURIDIQUES

1/ D2017-XXXJM DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE DE LA GESTION DE LA CRÈCHE « LA FARANDOLE » ET DE LA MICRO-CRÈCHE SITUÉES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MEYRARGUES POUR LA PÉRIODE 2018-2022.

URBANISME ET DOMANIALITÉ

2/ D2017-XXXU BAIL EMPHYTEOTIQUE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES POUR UN PROJET DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL AU LIEU-DIT « L’ESPOUGNAC » SUR LA COMMUNE DE MEYRARGUES AVEC LA SOCIETE URBA 48 – AVENANT N°1.

3/ D2017-XXXU CONVENTION D’INSTRUCTION D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE.

TRAVAUX

4/ D2017-XXXT CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL – REQUALIFICATION DE L’AVENUE FREDERIC MISTRAL.

FINANCES ET SUBVENTIONS

5/ D2017-XXXFS DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL (EXERCICE 2017).

6/ D2017-XXXFS DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ANNEXE DE L’EAU (EXERCICE 2017).

Conseil Municipal 09-11-2017

L’ORDRE DU JOUR PORTE SUR LES POINTS SUIVANTS :

 ADMINISTRATION GENERALE

1/ D2017-XXXAG DELEGATIONS DE POUVOIR CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.

2/ D2017-XXXAG Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal de MEYRARGUES.

3/ D2017-XXXAG SUPPRESSION deS huit commissionS créées le 28 mai 2014 en vue de la creation de nouvelles commissions regroupant des domaines transversaux et plus proches.

4/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Finances, travaux, urbanisme, environnement et développement durable » – désignation de ses membres.

5/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Scolaire, enfance et jeunesse » – désignation de ses membres.

6/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Sports, associations & festivités » – désignation de ses membres.

7/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Culture, patrimoine et tourisme » – désignation de ses membres.

8/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « Communication & NTIC et Développement économique » – désignation de ses membres.

9/ D2017-XXXAG constitution d’une commission « marchés publics » – désignation de ses membres.

10/ D2017-XXXAG TABLEAU PORTANT REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ÉLUS.

TRAVAUX

11/ D2017-XXXT CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT MIXTE D’ENERGIE DES BOUCHES-DU-RHONE – ENFOUISSEMENT RESEAUX TELEPHONIQUES – CHEMIN DE LA CARRIERE (CHEMIN DE RECLAVIER).

 URBANISME ET DOMANIALITE

12/ D2017-XXXU AUTORISATION DE SIGNER UN BAIL A CONSTRUCTION AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE – BIEN IMMOBILIER CADASTRE BA 23.

13/ D2017-XXXU AUTORISATION DE SIGNER UN BAIL A REHABILITATION AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE – BIEN IMMOBILIER CADASTRE BA 77.

14/ D2017-XXXU INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNE SUITE A L’APPROBATION DU PLU.

 PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

15/ D2017-XXXRH RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – CADRE D’EMPLOIS DES ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE A TEMPS COMPLET.

16/ D2017-XXXRH CREATION D’UN EMPLOI RELEVANT DU CADRE D’EMPLOIS DES AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX.

17/ D2017-XXXRH prise en charge des frais engagés par les agents à l’occasion de déplacements temporaires.